Les dossiers d'administration communale

Plan du logement des institutrices, commune du Chesne, 1927 (cote : 10O/LE-CHESNE 1)

Les dossiers communaux de la Préfecture conservés aux Archives départementales des Ardennes constituent une source intéressante et méconnue. Ils viennent de surcroît combler certains manques des archives communales.

La série O, série du cadre de classement consacrée à l’administration et à la comptabilité communales depuis 1800, a été anéantie en 1940. Les versements de la Préfecture ont permis de la reconstituer. Il s’agit d’un ensemble de dossiers, représentant toutes les communes ardennaises classées par ordre alphabétique, dans lesquels sont conservés un panel de documents intéressant le fonctionnement et l’activité des communes durant les années 1910-1980 (personnels, bâtiments, travaux, terrains communaux…). Outre la grande richesse documentaire que constituent ces dossiers, ils viennent étoffer et compléter les archives des communes qui, dans un département ayant subit à deux reprises l’occupation allemande, ont été très souvent détruites.

Pour chaque commune, les dossiers sont classés en plusieurs thématiques matérialisées par une lettre de l’alphabet :

  • a/ Personnel communal : états du personnel, délibérations du conseil municipal fixant leur salaire, arrêtés de nomination, etc.
  • b/ Bâtiments communaux : dossiers de projet, de marchés, plans des écoles, mairies, logements, d’aménagement de voirie, etc.
  • c/ Bâtiments du culte : dossiers de projet, de marchés, plans des églises, presbytères, actes de concession au cimetière, etc.
  • d/ Eau-électricité : dossiers de projet, de marchés, plans concernant des travaux d’alimentation en eau potable, de distribution d’énergie électrique, relevés nominatifs des consommations d’eau des habitants, etc.
  • e/ Ventes, acquisitions, échanges et locations de terrain : actes notariés, baux, etc.
  • f/ Emprunts et taxes : contrats, délibérations de vote de crédits, mandats de paiement, pièces comptables, etc.

Si certaines pièces ne sont pas communicables avant 50 ans, en respect du secret de la vie privée, ou 75 ans, pour les minutes des officiers publics et ministériels, la grande majorité des documents sont librement communicables. N’hésitez pas à venir les consulter en salle de lecture, une mine d’information vous attend pour vos recherches généalogiques et historiques !

Arrêté municipal du Chesne ordonnant la fermeture des colombiers, 1926 (cote : 10O/LE-CHESNE 1) Coupon d’obligation suite à un emprunt pour des travaux communaux au Chesne, 1965 (cote : 10O/LE-CHESNE 4) Extrait du marché de gré à gré concernant la remise en état du réseau de distribution d’eau potable du Chesne, 1942 (cote : 10O/LE-CHESNE 2) Extrait du rapport de l’ingénieur au sujet du contrat de concession de la distribution d’énergie électrique du Chesne, 1926 (cote : 10O/LE-CHESNE 2)