Accueil > S'informer > Informations archivées > 2010 > Versement du Centre des impôts de Charleville-Mézières

S'informer

Versement du Centre des impôts de Charleville-Mézières

Consulter le document

15 mars 2010

Les Archives départementales ont reçu ce 11 mars quelque 680 boîtes et registres en provenance du Centre des impôts de Charleville-Mézières, soit environ 55 mètres linéaires d’archives.

Cotés en 3 Q et en W, ces documents datent de 1941 à 1998.

Le versement est essentiellement constitué de tables de successions et absences, de répertoires de l’enregistrement, de registres de recette, de déclarations de successions, de fiches décès et de déclarations de droit au bail.

Ces documents, dont seule une partie est pour le moment communicable (les tables sont communicables immédiatement, les autres documents sont communicables au bout de 50 ans), peuvent être consultés notamment dans le cadre de recherches généalogiques.
Notez que les tables de successions et absences jusqu’en 1958, jusqu’à présent disponibles sous forme de microfilms aux Archives départementales, ont été récemment numérisées et seront mises à disposition sur le portail internet des Archives départementales à la fin de l’année 2010.

L’équipe des Archives remercie les agents du Centre des impôts pour le travail de préparation de ces importants versements ainsi que pour leur transfert aux Archives départementales.

Actualités



Espace personnel

Archives départementales des Ardennes - Mentions légales - Crédits