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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
67J 131Donchery [contient notamment un jugement du Tribunal d'Instance de Sedan du 2 juin 1977 concernant une limite de terrains entre les propriétés de M. Wirotius et Mme Maljean].19771978Détail
67J 130Dom-le-Mesnil.19661980Détail
67J 129Les Deux-Villes.19611989Détail
67J 126SIVOM Carignan-Blagny : zone d'aménagement intercommunal du lotissement de la Croisette.19741978Détail
67J 125Indivision Gruget Kleren de Carignan.19931993Détail
67J 124Ventes de propriétés à la Ville de Carignan.19921992Détail
67J 123Propriétés familles Pierret, Hannequin, Noël et veuve Meunier de Carignan.19911991Détail
67J 122Procès-verbal des modalités de division et règlement des servitudes entre les propriétés section AS n° 191, 247, 250, 251, 252 à Carignan [Terrains appartenant à la Société des Forges hydrauliques de la Chiers de Carignan (F.H.C.C.) et à la Société d'exploitation des forges hydrauliques (S.E.F.Hy) dont le siège social est à Fumay].19901990Détail
67J 121Lotissements "Les Longues Roies, Mont-Tilleul et Froide Fontaine".19891989Détail
67J 120Ferme de Maugré. Copropriété de l'immeuble rue Jules Turquais. Propriété de la société Tou'proch à Carignan.19881988Détail
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