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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
67J 88Sections A (lieux-dits "le Trou de Gilles", "les Longues Roies de Montilleul"), E (lieu-dit "Aisances des neuf Moulins"), F (lieu-dit "Paquis Lambin"), G (lieu-dit "Le Christ") à Carignan. Propriétés de Mrs Biette, Jonet et Latreille.19561959Détail
67J 86Brévilly.19611971Détail
67J 87Buzancy : rapport d'expertise relatif à des droits de propriétés entre Mrs Cruel et Greuse de Buzancy.19911991Détail
67J 85Ventes des propriétés de Bail-Industrie (anciennement société Usinor).19891989Détail
67J 84Terrain de la société Usinor vendu à M. Paul Simon.19851985Détail
67J 83Ventes de propriétés Usinor à la commune de Blagny.19841984Détail
67J 80Promesse d'achat et de vente entre la commune de Blagny et Usinor.19811981Détail
67J 79Engagement d'achat par M. Pevergne d'un terrain appartenant à l'Etat. Vente de la commune à Joël Lamoureux. Propriétés de Mrs Grandjean et Domange.19921993Détail
67J 78Vente d'un excédent de voirie communale. Propriété de Mme Hanot-Coqueret.19911991Détail
67J 77Propriétés de Mrs Checchi et Garidou, M. et Mme Ptak-Arnoud, Mme Perin.19901990Détail
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