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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1518W 6 | Ville de Douzy | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1518W 5 | Villes de Chémery-sur-Bar et Donchery | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1518W 4 | Entreprises individuelles par ordre alphabétique des noms patronymiques de Biélous à Tripier. | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1518W 3 | Sociétés. | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1518W 2 | Rue du Docteur Bernutz, esplanade du Lac, Boulevard Fabert, Boulevard de l'Europe, Avenue du Général de Gaulle, Avenue du Général Margueritte, rue Lavoisier, Place de la Halle, rue de l'Hôtel Massart, rue de l'Horloge, rue des Jasmins, rue Jean Jaurès, Avenue de la Marck. | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1518W 1 | Rue des Alizés à rue du Château. | Ardennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Sedan) | 1995 | 1995 | Détail | |||
| 1511W 1-100 | Cartes nationales d'identité (1956-2005) et passeports (1970-2001) : registres. | Ardennes. Préfecture\Direction de la réglementation et des libertés publiques \Bureau de l'état civil et des étrangers | 1956 | 2005 | Détail | |||
| SP/RETHEL 227 bis | Police de la chasse : - - correspondance, 1954-1960- - dossiers des étrangers, 1965-1966 | Sous-préfecture de Rethel | 1954 | 1966 | Détail | |||
| SP/RETHEL 227 1 | Nomades et professions ambulantes, contrôle :- - récépissés de déclaration des marchands ambulants : récépissé, demande, extrait de casier judiciaire, certificat des maires des communes visitées, 1942-1950- - Chambre Consulaire, fonctionnement : procès-verbaux des séances de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Sedan, 1940-1945 | Sous-préfecture de Rethel | 1940 | 1950 | Détail | |||
| SP/RETHEL 170 | Nomades et professions ambulantes, contrôle :- - dossiers individuels (notice individuelle, extrait de naissance, certificat de vaccination, extrait de casier judiciaire, notes R.G.), 1923-1950- - Administration préfectorale, fonctionnement : correspondance du sous-préfet, 1964-1965- - Agriculture, recensement général et statistique agricole : circulaires, 1956-1958 | Sous-préfecture de Rethel | 1923 | 1965 | Détail |