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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Z/SEDAN 55 | Nomades et professions ambulantes, contrôle :- - carnets de récépissés de déclaration de marchant ambulant, 1951-1960- - dossiers individuels (notice individuelle, extrait de naissance, certificat de vaccination, extrait de casier judiciaire, notes R.G.), 1950-1963 | Sous-préfecture de Sedan | 1951 | 1963 | Détail | |||
| Z/SEDAN 54 | Nomades et professions ambulantes, contrôle :- - carnets de récépissés de déclaration de marchand ambulant, 1946-1951- - dossiers individuels (notice individuelle, extrait de naissance, certificat de vaccination, extrait de casier judiciaire, notes R.G.), 1943-1949 | Sous-préfecture de Sedan | 1943 | 1951 | Détail | |||
| SP/SEDAN 229 | Police des étrangers, contrôle :- - conditions d'entrée, circulation, introduction d'étranger en France :- * imprimés- * correspondance (demande de mariage avec des étrangers), 1945-1954- * rapports, 1945-1949- * circulaires, 1958-1966- - sanctions contre des étrangers : avertissements, réprimandes, expulsions, refoulement :- * rapports, 1964-1968- * dossiers nominatifs, 1944-1950- * idem, 1951-1968- -activités des Témoins de Jéhovah polonais dans l'arrondissement : correspondance, rapports des R.G., journaux et lettres en polonais, 1949-1957- - grèves dans les entreprises : message, rapports des R.G., 1972 | Sous-préfecture de Sedan | 1943 | 1972 | Détail | |||
| SP/SEDAN 221 | Nomades et professions ambulantes, contrôles :- - circulaires, 1921-1966- - correspondance, 1923-1969- - carnets de récépissés, 1922-1970- - dossiers individuels (notice individuelle, extrait de naissance, certificat de vaccination, extrait de casier judiciaire, notes R.G.), 1919-1970 | Sous-préfecture de Sedan | 1921 | 1970 | Détail | |||
| SP/SEDAN 111 | contrôle des étrangers, recensement : état numérique des étrangers par commune | Sous-préfecture de Sedan | 1969 | 1970 | Détail | |||
| SP/SEDAN 110 | contrôle des étrangers, recensement : état numérique des étrangers par commune | Sous-préfecture de Sedan | 1967 | 1968 | Détail | |||
| SP/SEDAN 49 | contrôle des étrangers, recensement : état numérique des étrangers par commune (1944-1950), correspondance, rapports de police (1943-1969) | Sous-préfecture de Sedan | 1944 | 1969 | Détail | |||
| 1511W 73 - 100 | Passeports. - Délivrance : registre. | Ardennes. Préfecture\Direction de la réglementation et des libertés publiques \Bureau de l'état civil et des étrangers | 1970 | 2001 | Détail | |||
| 1511W 1 - 72 | Cartes nationales d'identité. - Délivrance : registre. | Ardennes. Préfecture\Direction de la réglementation et des libertés publiques \Bureau de l'état civil et des étrangers | 1956 | 2005 | Détail | |||
| 1516W 99 - 100 | Registre civil. | France. Tribunal d'instance (Fumay, Ardennes) | 1966 | 1988 | Détail |