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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1360W 1 - 39Dossiers de tutelle et minutes de jugementsTribunal d'instance de Charleville-Mézières18741968Détail
1359W 1 - 42Acquisitions et cessions de terrainsArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19691997Détail
1358W 1 - 62RecensementDirection régionale de l'INSEE19901990Détail
1353W 1 - 166Déclarations de revenusArdennes. Direction départementale des services fiscaux\Centres des impôts (Charleville-Mézières Nord et Sud)19861986Détail
1355W 1 - 4Fiches médicalesArdennes. Inspection académique\Service de promotion de la santé en faveur des élèves19751994Détail
1357W 1 - 24Procédures contentieuses : registres, statistiques, dossiers individuels, états des décisionsArdennes. Direction départementale des services fiscaux\Service du contentieux19701990Détail
1354W 1 - 44Dossiers des mineurs suivisDirection départementale de la protection judiciaire de la jeunesse19701994Détail
1352W 1 - 27Acquisitions et cessions de terrains et d'immeubles, logement et transportsArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19601997Détail
1351W 1 - 22Création du centre, statut, PV, rapports, construction du bâtimentCentre régional de formation du personnel de la sécurité sociale19651997Détail
1350W 1 - 22Bourses d'études, subventions aux entreprises, transports, agriculture, forêtArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau de l'économie et de l'emploi19601995Détail
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