Registres des hypothèques

Page de garde

Les registres de transcriptions hypothécaires vous permettent de retrouver une copie des actes notariés transférant la propriété d’un immeuble, entre 1799 et 1955 (attention, des lacunes existent). Cette recherche s’effectue en trois étapes de consultation : des tables alphabétiques renvoient à des registres de formalités qui renvoient à des registres des transcriptions.

Pour anticiper votre venue en salle de lecture des Archives départementales, vous avez ici accès aux deux premières étapes de la recherche : les tables alphabétiques et les registres de formalités.

Pour un nom patronymique trouvé dans les tables alphabétiques, deux numéros vous seront donnés : un numéro de volume (correspondant au registre) et un numéro de case (correspondant à une page). Ces informations collectées, vous pouvez consulter le registre de formalités correspondant, qui donnera également la clé pour la consultation, en salle de lecture, du registre de transcriptions, dernière étape de la recherche.

La recherche en ligne s’effectue par conservation des hypothèques, avec pour ressort géographique l’arrondissement. Attention donc pour l’arrondissement de Rocroi, qui ne couvre pas toute la période ; la conservation des hypothèques de Rocroi a été rattachée à Charleville.

Pour plus d’informations sur la recherche hypothécaire, vous pouvez consulter la fiche de recherche correspondante.

 

De
Liste
Liste