Aveu et dénombrement rendus par Jean-Claude de Cussigny (1686)

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Cote : 1J 123 20

Présentation

Récépissé de l’aveu et dénombrement rendus par Jean-Claude de Cussigny pour sa seigneurie de Nouart.

1 pièce papier, 6 août 1686

AD08, 1J 123 20

 

Commentaires

L’aveu et dénombrement est apparu au XIIe siècle et généralisé au XIIIe siècle. Il s’agit d’une description précise et détaillée de tous les biens matériels et immatériels qui constituent le fief par le vassal à son seigneur au moment de l’hommage, c’est-à-dire arrière-fief, censive, rentes, servitudes, droits utiles et honorifiques. Ces documents sont plus ou moins précis selon l’importance de la seigneurie, avec des précisions sur la terre possédée, sa qualité (vigne, bois, friche), les terres en censives, avec tous les droits utiles ou honorifiques qui ressortissent au détenteur de la seigneurie. Ce document est dressé devant notaire dans le délai de quarante jours suivant la foi et hommage. Passé ce délai, le suzerain peut faire une saisie féodale afin d’empêcher la jouissance des biens par le vassal. Si le suzerain n’est pas d’accord avec la description, il peut « blâmer l’aveu » dans un délai fixé par les coutumes, quarante jours à Paris, trente ans en Bretagne et Normandie. Une fois l’aveu reçu, le suzerain ne peut contester au vassal aucun droit qui y est exprimé.

 

Bibliographie

BERNARD, Albert. La seigneurie de Nouart. Reims : Académie de Reims, 1914.