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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1227W 1 - 33Registres de contrôle et dossiers de contentieuxDirection départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes19481986Détail
1226W 1 - 4Instructions et comptabilité de la direction du ravitaillementArdennes. Direction départementale du ravitaillement général19411969Détail
1225W 1 - 4Projets, réunionsArdennes. Préfecture\Cabinet\Mission du bicentenaire de la Révolution19881989Détail
1224W 1 - 53Elections, réglementationDirection de la réglementation et des libertés publiques Bureau des élections et de l'administration générale19491991Détail
1222W 1 - 44Dossiers d'orientationCentre d'information et d'orientation de Revin19801981Détail
1221W 1 - 49Acquisitions, cessions, locations de terrainsArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19611990Détail
1220W 1 - 55Dossiers financiers des marchésDirection départementale de l'équipement Secrétariat général19461970Détail
1218W 1 - 418Matrices cadastralesDirection départementale des services fiscaux Service du cadastre de Charleville-Mézières19411978Détail
1214W 1 - 59Dossiers de travauxArdennes. Conseil général\Service des bâtiments départementaux19191985Détail
1216W 1 - 121Déclarations de revenusArdennes. Direction départementale des services fiscaux\Centres des impôts (Charleville-Mézières Nord et Sud)19761979Détail
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