Accueil > Rechercher > Interroger la base de données > Rechercher dans les archives et la bibliothèque > Annelles. Alignement, contentieux avec un habitant : délibération du conseil municipal de la commune, notes, plans, correspondance.

Affichage détaillé (Rechercher dans les archives et la bibliothèque)

IntituléAnnelles. Alignement, contentieux avec un habitant : délibération du conseil municipal de la commune, notes, plans, correspondance.

CatégorieArchives

Référence1524W 1

NiveauArticle

Date début1989

Date fin1992

FournisseurDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rethel

ProducteurDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rethel

Type de documentPLAN

LieuANNELLES (ARDENNES, FRANCE)

Index matièreURBANISME

Contexte historique20E SIECLE