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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
3E8 428ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN17921792Détail
3E8 427ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN17911791Détail
3E8 426ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN17891789Détail
3E8 425ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN17881788Détail
3E8 424ETUDE NOUART\PILLET, PIERRE GABRIEL17861786Détail
3E8 423ETUDE NOUART\PILLET, PIERRE GABRIEL17831783Détail
10M 389-400Economie générale du département : rapports mensuels d'activités, situations et bilans.19401961Détail
10M 331-388Gestion des entreprises. - Déclarations et cessations d'activités. Règlement intérieur. Permis de construire. Etablissements classés, dangereux insalubres et incommodes. Comités d'hygiène et de sécurité : rapports d'activités. Comités d'entreprises : élection des délégués ouvriers et du personnel, comptes rendus de réunions. Coopératives de consommation, cantines ouvrières.19481963Détail
10M 310-330Salaires. - Statistiques, enquêtes, arrêtés préfectoraux, fixations et barêmes. Zones de salaires. Conventions collectives et accords de salaires.19211965Détail
10M 195-309Travail. - Conditions de travail, horaires et durée du travail, repos hebdomadaire et jours fériés, congés payés. Médailles, décorations, récompenses ouvrières. Syndicats, grèves, conflits du travail. Travail clandestin. Procès-verbaux d'infractions à la législation du travail. Mesures de préventions contre les accidents. Accidents du travail. Maladies professionnelles. Services sociaux et médicaux.19421965Détail
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