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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
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3E8 428 | ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN | 1792 | 1792 | Détail | ||||
3E8 427 | ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN | 1791 | 1791 | Détail | ||||
3E8 426 | ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN | 1789 | 1789 | Détail | ||||
3E8 425 | ETUDE 1 BEAUMONT\QUINQUERNEL, JEAN | 1788 | 1788 | Détail | ||||
3E8 424 | ETUDE NOUART\PILLET, PIERRE GABRIEL | 1786 | 1786 | Détail | ||||
3E8 423 | ETUDE NOUART\PILLET, PIERRE GABRIEL | 1783 | 1783 | Détail | ||||
10M 389-400 | Economie générale du département : rapports mensuels d'activités, situations et bilans. | 1940 | 1961 | Détail | ||||
10M 331-388 | Gestion des entreprises. - Déclarations et cessations d'activités. Règlement intérieur. Permis de construire. Etablissements classés, dangereux insalubres et incommodes. Comités d'hygiène et de sécurité : rapports d'activités. Comités d'entreprises : élection des délégués ouvriers et du personnel, comptes rendus de réunions. Coopératives de consommation, cantines ouvrières. | 1948 | 1963 | Détail | ||||
10M 310-330 | Salaires. - Statistiques, enquêtes, arrêtés préfectoraux, fixations et barêmes. Zones de salaires. Conventions collectives et accords de salaires. | 1921 | 1965 | Détail | ||||
10M 195-309 | Travail. - Conditions de travail, horaires et durée du travail, repos hebdomadaire et jours fériés, congés payés. Médailles, décorations, récompenses ouvrières. Syndicats, grèves, conflits du travail. Travail clandestin. Procès-verbaux d'infractions à la législation du travail. Mesures de préventions contre les accidents. Accidents du travail. Maladies professionnelles. Services sociaux et médicaux. | 1942 | 1965 | Détail |