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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1522W 3Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement19871997Détail
1522W 2Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement19871997Détail
1522W 1Acy-Romance, lieu-dit "La Trappe" (entreprise Ferrari).Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement19932004Détail
1522W 1 - 17Exploitation des carrièresArdennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement19762005Détail
6U1 530France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19541955Détail
6U1 529France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19531953Détail
6U1 528France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19511952Détail
6U1 527(L - V)France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19501950Détail
6U1 526(1949 ; 1950 : B - F)France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19491950Détail
6U1 525France. Tribunal de commerce (Charleville-Mézières)19471948Détail
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