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Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
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1538W 2 | COMMUNE DE BALAN.- Réalisation d'un captage sur le territoire de Donchery | Direction départementale de l'équipement Subdivision de Sedan | 1993 | 1994 | Détail | |||
1538W 2 | Balan : entretien de la station d'épuration, construction d'une école maternelle, réalisation d'un captage sur le territoire de Donchery, protection des ouvrages de production d'eau potable (suite aux inondations de 1995). | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1970 | 1996 | Détail | |||
1538W 2 | COMMUNE DE BALAN.- Entretien de la station d'épuration | Direction départementale de l'équipement Subdivision de Sedan | 1970 | 1982 | Détail | |||
1538W 2 | Construction d'un collecteur d'assainissement (quartier du Paquis). | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1988 | 1989 | Détail | |||
1538W 1 | Construction du réseau d'assainissement (plans et marché). | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1978 | 1979 | Détail | |||
1538W 1 | Angecourt : construction d'une salle de sports. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1970 | 1972 | Détail | |||
1538W 1 | Amblimont : aménagement d'une station radiogoniométrique. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1953 | 1955 | Détail | |||
1537W 1 - 88 | Autorisations d'urbanisme (1986-1996) | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1986 | 1996 | Détail | |||
1537W 88 | Signy-Montlibert, Stonne, Tétaigne, Thelonne, Tremblois-lès-Carignan, Vaux-les-Mouzon, Villers-Cernay, Villers-devant-Mouzon, Villy, Williers, Yoncq. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1996 | 1996 | Détail | |||
1537W 87 | Saint-Aignan, Saint-Menges, Sapogne-sur-Marche. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1996 | 1996 | Détail |