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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1538W 2COMMUNE DE BALAN.- Réalisation d'un captage sur le territoire de DoncheryDirection départementale de l'équipement Subdivision de Sedan19931994Détail
1538W 2Balan : entretien de la station d'épuration, construction d'une école maternelle, réalisation d'un captage sur le territoire de Donchery, protection des ouvrages de production d'eau potable (suite aux inondations de 1995).Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19701996Détail
1538W 2COMMUNE DE BALAN.- Entretien de la station d'épurationDirection départementale de l'équipement Subdivision de Sedan19701982Détail
1538W 2Construction d'un collecteur d'assainissement (quartier du Paquis).Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19881989Détail
1538W 1Construction du réseau d'assainissement (plans et marché).Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19781979Détail
1538W 1Angecourt : construction d'une salle de sports.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19701972Détail
1538W 1Amblimont : aménagement d'une station radiogoniométrique.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19531955Détail
1537W 1 - 88Autorisations d'urbanisme (1986-1996)Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19861996Détail
1537W 88Signy-Montlibert, Stonne, Tétaigne, Thelonne, Tremblois-lès-Carignan, Vaux-les-Mouzon, Villers-Cernay, Villers-devant-Mouzon, Villy, Williers, Yoncq.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19961996Détail
1537W 87Saint-Aignan, Saint-Menges, Sapogne-sur-Marche.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19961996Détail
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