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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
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1537W 7 | Herbeuval, La Neuville-à-Maire, Létanne, Linay, Malandry, Margny, Margut, Matton-et-Clémency, Messincourt, Mogues, Noyers-Pont-Maugis, Osnes. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 6 | Douzy (déclarations seules), Euilly-et-Lombut, Fleigneux, Fromy, Haraucourt, La Ferté-sur-Chiers. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 5 | Brévilly, Chémery-sur-Bar, Les Deux-Villes, Douzy (permis de contruire seuls). | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 4 | Amblimont, Angecourt, Auflance, Autrecourt-et-Pourron, Beaumont-en-Argonne, Bièvres, La Besace. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 3 | Remilly-Aillicourt à Villy. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 2 | Amblimont à Raucourt. | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1987 | 1987 | Détail | |||
1537W 1 | Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan | 1986 | 1986 | Détail | ||||
1536W 1 - 55 | Voie ferrée d'intérêt local : emprise foncière, actes de vente. | Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports | 1857 | 1999 | Détail | |||
1536W 55 | Plans Mézières-Renneville (1909). - Liquidation : délibérations du conseil général, affectation du produit des ventes à la R.D.T.A (1966). | Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports | 1909 | 1966 | Détail | |||
1536W 54 | Liquidation des bâtiments et immeubles : inventaire, état récapitulatifs, plans. | Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports | 1953 | 1978 | Détail |