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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1537W 7Herbeuval, La Neuville-à-Maire, Létanne, Linay, Malandry, Margny, Margut, Matton-et-Clémency, Messincourt, Mogues, Noyers-Pont-Maugis, Osnes.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 6Douzy (déclarations seules), Euilly-et-Lombut, Fleigneux, Fromy, Haraucourt, La Ferté-sur-Chiers.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 5Brévilly, Chémery-sur-Bar, Les Deux-Villes, Douzy (permis de contruire seuls).Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 4Amblimont, Angecourt, Auflance, Autrecourt-et-Pourron, Beaumont-en-Argonne, Bièvres, La Besace.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 3Remilly-Aillicourt à Villy.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 2Amblimont à Raucourt.Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19871987Détail
1537W 1Ardennes. Direction départementale de l'équipement\Subdivision de Sedan19861986Détail
1536W 1 - 55Voie ferrée d'intérêt local : emprise foncière, actes de vente.Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports18571999Détail
1536W 55Plans Mézières-Renneville (1909). - Liquidation : délibérations du conseil général, affectation du produit des ventes à la R.D.T.A (1966).Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19091966Détail
1536W 54Liquidation des bâtiments et immeubles : inventaire, état récapitulatifs, plans.Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19531978Détail
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