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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1532W 8Séance du 14 décembre 2005 (après-midi).20052005Détail
1532W 7Séance du 12 décembre 2005 (matin) et du 14 décembre 2005 (matin).20052005Détail
1532W 6Séance du 18 octobre 2005 (après-midi). Révision du réseau des collèges ardennais : Séance du 17 novembre 2005 (matin).20052005Détail
1532W 5Séances des 17 et 18 octobre 2005.20052005Détail
1532W 4N° 2 : Séance du 26 septembre 2005.20052005Détail
1532W 3Séance du 7 juin 2005 (après-midi).20052005Détail
1532W 2Séances des 6 et 7 juin 2005 (matin).20052005Détail
1532W 1N° 1 : Vote des taux : Séance du 14 mars 2005. Acte II de la décentralisation (transfert au département de routes nationales - branche ouest de l'Y ardennais (A34) , avis sur le déclassement des RN 43 et RN 51) : Séance du 1er avril 2005 (après-midi).20052005Détail
1529W 1 - 190Routes départementales et ouvrages d'art communauxArdennes. Direction départementale de l'équipement19411996Détail
1530W 1 - 17Financement du bureau des affaires scolaires du conseil généralArdennes. Conseil général\Direction de la programmation et de la coordination\Bureau des affaires scolaires19752006Détail
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