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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1528W 8 | Chéhéry : lieu-dit "Jonay" (société Martiel Godet). | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1985 | 1994 | Détail | |||
| 1528W 7 | Château-Porcien : lieu-dit "Vert Bocage" (entreprise Ferrari), renonciation du pétitionnaire à l'exploitation de la carrière. | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1996 | 1997 | Détail | |||
| 1528W 6 | Pétition des habitants. | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1993 | 1995 | Détail | |||
| 1528W 5 | Lettres des habitants. | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1993 | 1995 | Détail | |||
| 1528W 4 | Enquête publique. | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1993 | 1995 | Détail | |||
| 1528W 3 | BUZANCY lieu-dit "la Bergerie" (parcelle ZN 48)/entreprise Etienne | Direction des relations avec les collectivités locales Bureau de l'urbanisme, de la culture, et de l'environnement | 1983 | 1995 | Détail | |||
| 1528W 3 | Buzancy : lieu-dit "la Bergerie", parcelle ZN 47 (SARL Christiaens), parcelle ZN 48 (entreprise Etienne). | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1983 | 1995 | Détail | |||
| 1528W 3 | Bar-les-Buzancy : "le Grand Marais" (entreprise Bouillon Frères). | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1975 | 1989 | Détail | |||
| 1528W 2 | Bazeilles : lieu-dit "au dessus de Daigny" (entreprise Lingat : autorisation transférée à Urano en 1989). | Ardennes. Préfecture\Direction des relations avec les collectivités locales\Bureau de l'urbanisme, de la culture et de l'environnement | 1985 | 1994 | Détail | |||
| 1528W 1 | BARBY lieu-dit "les Pâtures"/SA Fievet | Direction des relations avec les collectivités locales Bureau de l'urbanisme, de la culture, et de l'environnement | 1991 | 1996 | Détail |