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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1515W 21Commune de Tremblois-les-Rocroi : dégagement de visibilité et création de servitudes au carrefour du PiquetDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19611961Détail
1515W 20Commune de Sormonne : plan d'alignement de la traverse de Sormonne, extension de l'extrémité côté Lonny (s.d.) ; modification du plan d'alignement de la voie communale n° 3 dite de Sormonne à Ham-les-Moines (1975-1977) ; modification du plan d'alignement au lieu-dit Le Paquis (1984) ; modification d'une partie du plan d'alignement de la voie communale n° 8 dite Rue du Paquis (1989)Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19751989Détail
1515W 19Commune de Sévigny-la-Forêt : liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communalesDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19591960Détail
1515W 18Commune de Sécheval : modification du plan d'alignement de la Traverse - chemin départemental n° 140 (1962-1965) ; établissement d'un plan d'alignement de la Rue du Paquis, comprenant une partie de la voie communale n° 1 et de la totalité de la voie communale n° 2 (1974-1979) ; modification des plans d'alignement des chemins départementaux n° 988 et 140 (1975-1976) ; modification du plan d'alignement de la voie communale n° 2 dite Chemin du Paquis au Petit Paquis (1982-1983)Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19621983Détail
1515W 17Commune de Saint-Marcel : hameau de Giraumont, modification du plan d'alignement de la voie communale n° 7 dite Traverse Elie Miser dans sa section comprise entre le chemin départemental n°209 et la voie communale n° 8 dite Passage SandrasDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19831984Détail
1515W 16Commune de Rimogne : établissement d'un plan d'alignement de la voie communale n° 10 dite Rue du Tarn ; modification du plan d'alignement de la voie communale n°3 dite Rue de la Grande FosseDirection départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19781979Détail
1515W 15Commune de Remilly-les-Pothées : modification du plan d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 3 (Rue Monte à Regret)-Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19561958Détail
1515W 14Commune de la Neuville-lez-Beaulieu : etablissement d'un plan d'alignement de la voie communale n°1 dite de la Neuville, dans sa section comprise entre la voie communale n° 3 dite de la Rue Fay et le chemin départemental n°20d -Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19761976Détail
1515W 13Commune de Montcornet : modification du plan d'alignement du chemin départemental n° 22Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19571958Détail
1515W 12Commune de Maubert-Fontaine : modification du plan d'alignement entre les PK 10.700 et 10.910 du chemin départemental n° 31Direction départementale de l'équipement Subdivision de Rocroi19581959Détail
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