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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 61W 99 | Liquidation des dépenses : arrêtés, états des frais du service, états des paiements, états des dépenses, liste des vieillards dont l'assistance incombe à l'Etat, états de la répartition des dépenses entre les collectivités, états des sommes à verser par les communes pour leur contingent dans les dépenses du service, états nominatifs des remboursements des avances, états nominatifs des dépenses pour l'entretien des vieillards polonais en application du traité franco-polonais, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1940 | 1946 | Détail | |||
| 61W 98 | Commission départementale d'appel, fonctionnement : listes nominatives des décisions prises par la commission (classées par séance), délibérations de conseil municipal. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1946 | Détail | |||
| 61W 97 | Assistance aux vieillards, statistique et enquête : états numériques des assistés, compte-rendu moral, états de répartition des allocations, des dépenses entre les collectivités, états de lits occupés et disponibles pour des vieillards, questionnaires sur l'état des hôpitaux. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1945 | Détail | |||
| 61W 96 | Assistance, réglementation : circulaires. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1944 | Détail | |||
| 61W 95 | Anormaux, demande de placement et d'aide financière, comptabilité : états des frais de séjour, dossiers de demande de bourse et de placement, dossiers individuels d'assistés (classés par ordre alphabétique), correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1940 | 1949 | Détail | |||
| 61W 94 | Aveugles, placement : demandes de placement, dossier individuel. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1943 | 1945 | Détail | |||
| 61W 93 | Dossiers individuels (classés par ordre alphabétique). | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1944 | Détail | |||
| 61W 92 | Demande de placement : correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1946 | Détail | |||
| 61W 91 | Institution de l'Est à Jarville-la-Malgrange (Meurthe-et Moselle), relations avec la préfecture : bulletins scolaires de sourds-muets, rapports sur la conduite des sourds-muets, délibérations de conseil municipal, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1942 | 1947 | Détail | |||
| 61W 90 | Fonctionnement du service, comptabilité : budgets, états des sommes à verser par les communes et les familles pour leur contingent dans les dépenses d'entretien des assistés. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1941 | 1944 | Détail |