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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2X 1 | Réglementation : circulaires, instructions | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1912 | 1938 | Détail | |||
| 5X 13 | Allocations familiales, mise en vigueur de la loi, demande de renseignements : circulaire, article, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1933 | 1934 | Détail | |||
| 5X 12 | Service d'allocations familiales agricoles, mise en place du service, nomination des membres du comité départemental d'entente, nomination des membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'allocations familiales, nomination des membres de la commission départementale agricole d'allocations familiales, enquête, réclamations des allocataires : circulaires, décrets, arrêtés, procès-verbal de réunion du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales, liste des caisses agricoles d'allocations familiales, délibérations du conseil général, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1936 | 1937 | Détail | |||
| 5X 11 | Caisse départementale des assurances sociales, composition du conseil d'administration, gestion du personnel, fonctionnement : circulaires, arrêtés, procès-verbal de réunion du conseil de direction, demandes de renseignements, candidature d'emploi, liste des adhérents au groupement de constitution des caisses primaires d'assurances sociales de la section locale de Nouzonville, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1930 | 1938 | Détail | |||
| 5X 10 | Attribution des médailles des assurances sociales : instructions, décrets, notices individuelles de proposition pour l'obtention d'une médaille, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1925 | 1937 | Détail | |||
| 5X 9 | Application des dispositions relatives à la sauvegarde des assurés sociaux en chômage | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1933 | 1937 | Détail | |||
| 5X 8 | Réclamation des assurés sociaux : correspondance | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1931 | 1939 | Détail | |||
| 5X 7 | Relations avec le syndicat des médecins des Ardennes : correspondance | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1931 | 1931 | Détail | |||
| 5X 6 | Demande de renseignements des parlementaires : correspondance | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1930 | 1931 | Détail | |||
| 5X 5 | Versement des cotisations : instructions, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1932 | 1939 | Détail |