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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
3X 184Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite : dossiers individuels classés par établissement (Hôpital de Berck, clinique chirurgicale départementale de Charleville).Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19201920Détail
3X 183Admission de malades dans des hôpitaux autres que ceux du rattachement de la commune : circulaires, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19381939Détail
3X 182Demande d'assistance et demande de remboursement des dépenses par les établissements hospitaliers et par les médecins : correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19271937Détail
3X 181Fonctionnement du service dans les communes : dossiers par commune (classés par ordre alphabétique), délibérations du conseil municipal, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales18971939Détail
3X 180Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19241934Détail
3X 179Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19221933Détail
3X 178Assistance aux tuberculeux, réglementation, placement, réclamation, inspection : lois, circulaires, délibérations du conseil général, rapport du préfet, modèle de convention entre le département et un sanatorium, listes des sanatoriums, état nominatif des malades des Ardennes entretenus dans les sanatoriums de Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais), rapport, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19071938Détail
3X 177Consultation pour l'entretien des pneumothorax artificiels, création : arrêtés préfectoraux, rapport du préfet, délibérations du conseil général, délibérations de la commission administrative de l'hospice de Charleville, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19251926Détail
3X 176Consultations dentaires pour les bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite, création : circulaires, lettres de maires déclarant l'existence de consultation ou le refus par les commissions administratives d'hospice de créer des consultations, délibérations de la commission administrative de l'hospice de Charleville.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19201925Détail
3X 175Commission de contrôle technique et de contrôle des dépenses, fonctionnement : délibérations du conseil général, états des sommes dues au médecin-contrôleur suite à leur tournée, registre des affaires transmises à la commission de contrôle, demandes de contrôle, demandes d'autorisation de prescriptions, rapport d'enquête sur les irrégularités de fonctionnement de l'assistance médicale gratuite à Nouzonville, procès- verbaux des séances.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19231937Détail
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