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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 3X 174 | Liquidation des dépenses : états généraux des dépenses d'hospitalisation des bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite, états nominatifs des dépenses, états des mandatements et des paiements, états des dépenses par établissements hospitaliers, états des mandatements aux établissements recevant des tuberculeux, répartition des dépenses par collectivité (exercice 1938). | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1938 | 1938 | Détail | |||
| 3X 173 | Frais de fonctionnement : budget (1936), état de remboursement des avances faites pour l'achat de timbres-poste pour l'affranchissement des lettres et paquets du service, états de remboursement des avances faites par le Comité d'Entente des caisses primaires d'assurances sociales pour la fourniture d'imprimés au service, factures d'imprimeur. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1936 | 1937 | Détail | |||
| 3X 172 | Frais d'hospitalisation, demande de règlement : états des sommes dues aux établissements hospitaliers, aux sanatoriums, aux sages-femmes, états des frais de séjour, états des frais de transport, demandes de règlement des indemnités versées aux donneurs de sang, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1934 | 1935 | Détail | |||
| 3X 171 | Rémunérations des médecins, des pharmaciens et des sauveteurs brancardiers, révision des tarifs médicaux : arrêtés, délibérations du conseil général, rapport du préfet, questionnaire d'enquête sur les tarifs des départements limitrophes, correspondance ; paiement par virement des médecins et pharmaciens : circulaires, liste des comptes bancaires des médecins et des pharmaciens, registre des paiements par virement des docteurs en médecine et des pharmaciens des Ardennes, demande de virement, états des sommes dues pour chaque assisté aux médecins et aux pharmaciens, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1921 | 1934 | Détail | |||
| 3X 170 | Contingent des communes dans les dépenses du service, élaboration et correction : état des sommes à verser par les communes, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1899 | 1899 | Détail | |||
| 3X 169 | Bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite dans l'arrondissement de Rethel, recensement : états numériques généraux et par commune, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1924 | 1925 | Détail | |||
| 3X 168 | Service de l'assistance médicale gratuite, statistique administrative, enquête sur les communes qui possèdent une organisation autonome : états numériques des personnes secourues, états des dépenses, comptes moraux, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1921 | 1939 | Détail | |||
| 3X 167 | Service de l'assistance médicale gratuite en France, enquête : rapport au ministre de l'Intérieur concernant les années 1900 à 1902. | 1906 | 1906 | Détail | ||||
| 3X 166 | Règlement départemental, mise en oeuvre : délibérations du conseil général, rapport du préfet, propositions de modifications du règlement émises par le syndicat des médecins des Ardennes, extrait du Journal Officiel, exemples de règlement d'autres départements, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1919 | 1939 | Détail | |||
| 3X 165 | Réglementation : circulaires, arrêtés, rapport du préfet, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1907 | 1937 | Détail |