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Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
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3X 144 | Allocations, mandatement : états nominatifs des mandats délivrés ou impayés. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1937 | 1938 | Détail | |||
3X 143 | Frais d'hospitalisation, recensement : registres faisant état par hospice et pour chaque vieillard hospitalisé de leur frais de séjour. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1933 | 1936 | Détail | |||
3X 142 | Prix de journée des vieillards hospitalisés, fixation : arrêté du préfet des Ardennes, correspondance avec d'autres départements au sujet du montant de leur prix de journée. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1939 | 1939 | Détail | |||
3X 141 | Domicile de secours des vieillards assistés, détermination : liste des assistés n'ayant plus leur domicile de secours dans les Ardennes, liste des assistés possédant désormais leur domicile de secours dans les Ardennes, états des sommes à rembourser par d'autres départements et dont le département des Ardennes a fait l'avance, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1937 | 1937 | Détail | |||
3X 140 | Taux d'allocation mensuelle, fixation du taux : états des communes du département des Ardennes et des autres départements classés par ordre alphabétique, correspondance ; surclassement du taux : états des communes du département des Ardennes demandant un surclassement de leur taux, correspondance ; révision du taux : circulaires, délibérations des conseils municipaux, rapport du préfet, correspondance ; demande de modification des règles de fixation du taux définies dans la loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables : lettres de voeu des chômeurs de Nouzonville de plus de 70 ans, délibérations de conseil municipal, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1924 | 1939 | Détail | |||
3X 139 | Avances non-remboursables, recensement : circulaires, états du montant des avances non-remboursables dues aux communes, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1930 | 1936 | Détail | |||
3X 138 | Avances faites par le département, remboursement : états nominatifs des assistés pour lesquels des remboursements sont à effectuer au service départemental d'assistance (1936-1939), états nominatifs des hospitalisés et de la nature de leurs ressources par hospice (1939), correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1930 | 1936 | Détail | |||
3X 137 | Prêt hebdomadaire aux hospitalisés départementaux et communaux, accord : liste des bénéficiaires par hôpital (exercice 1939), correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1939 | 1940 | Détail | |||
3X 136 | Avis de crédits de l'État au département : arrêtés, correspondance (exercices 1925-1939). | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1925 | 1940 | Détail | |||
3X 135 | Exercices 1935-1939. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1935 | 1939 | Détail |