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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 3X 123 | Crèche de Rethel, fonctionnement, travaux : arrêté préfectoral, décret de création en établissement public, statuts, règlement, délibérations de la commission administrative, rapports, comptes administratifs et budgets (1921-1928), comptes de gestion (1931-1939), marché de gré à gré pour l'ameublement d'une chapelle et pour la construction d'un bâtiment de concierge, plan, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1892 | 1938 | Détail | |||
| 3X 122 | Crèche de Givet, création, demande de renseignement, subvention, travaux, fermeture : arrêté municipal, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, statuts, règlement, cahiers des charges des travaux, plans, procès-verbal de réception des travaux d'installation de la crèche, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1878 | 1897 | Détail | |||
| 3X 121 | Crèche de Charleville, création, fonctionnement et suppression : délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, plans, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1877 | 1882 | Détail | |||
| 3X 120 | Demande de renseignements : correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1898 | 1927 | Détail | |||
| 3X 119 | Réglementation : circulaires, instructions, décrets, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1852 | 1898 | Détail | |||
| 3X 118 | Contrôle des familles nombreuses, recensement des enfants scolarisés et placés en apprentissage : répertoires des enfants de familles nombreuses poursuivant leurs études ou étant placés en apprentissage entre 14 et 16 ans et classés au nom du chef de famille ; demande de renseignements sur les bénéficiaires de l'assistance aux familles nombreuses de Vireux Molhain : correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1929 | 1939 | Détail | |||
| 3X 117 | Demande d'assistance : répertoires nominatifs et chronologiques des demandes d'admission à l'assistance aux familles nombreuses (1931-1939), dossiers de famille demandant à bénéficier de l'encouragement national aux familles nombreuses dont les enfants sont placés à l'orphelinat Dom Bosco de Monthermé, correspondance. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1927 | 1940 | Détail | |||
| 3X 116 | Émission de mandats individuels par le département : registres de bénéficiaires du mandat. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1925 | 1940 | Détail | |||
| 3X 115 | Révision du taux d'allocation des communes : registres de révision. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1931 | 1940 | Détail | |||
| 3X 114 | Exercices 1938,1939 et premier trimestre 1940. | Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales | 1938 | 1940 | Détail |