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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
3X 12Demande : correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19261934Détail
3X 11Fonctionnement général du service, rémunération des dames visiteuses : instructions, rapports du préfet au conseil général, délibérations du conseil général, de la commission cantonale de Renwez, de conseils municipaux, registre matricule des femmes en couches assistées classées par commune (1935-1940), correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19201940Détail
3X 10Réglementation : circulaires, notes, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19131930Détail
3X 9Demande de renseignements : correspondance ; proposition de dons aux pupilles : correspondance ; demande de recouvrements du contingent communal de la ville de Nouzonville concernant les dépenses au profit des différents assistés : correspondance ; demande d'emploi : correspondance ; demande de placement de pupilles de la part d'employeurs : correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19341936Détail
3X 8Secours exceptionnels, demande : questionnaire, rapport de gendarmerie, arrêtés préfectoraux accordant un secours, répertoire alphabétique et chronologique des bénéficiaires de secours, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19261937Détail
3X 7Contrôle des services d'assistance, répression des abus en matière d'assistance, tournées de contrôle en commune : circulaires, rapports d'inspection classés par année, arrêtés préfectoraux accordant des indemnités de déplacement aux inspecteurs de l'assistance publique, correspondance .Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19141940Détail
3X 6Commission cantonale d'assistance de l'arrondissement de Rethel, élection de ses membres, fonctionnement : délibérations de commission administrative de bureau d'assistance, procès-verbaux de dépouillement (classés par canton), délibérations de commission cantonale (classées par ordre chronologique), correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19211926Détail
3X 5Comptabilité. - Répartition de la subvention exceptionnelle de l'État aux communes : circulaires, extrait du Journal Officiel, rapport, délibérations du conseil général, rapport du préfet, états des sommes à rembourser aux communes au titre de la subvention de l'Etat sur les contingents des différents services d'assistance, tableaux prévisionnels, correspondance (exercices 1936-1937) ; demande de recouvrement des contingents d'assistance dus par les communes : arrêtés préfectoraux, états des sommes dues par la commune, délibérations de conseils municipaux, correspondance ; modification du barème de répartition des dépenses : circulaires, délibérations du conseil général, rapports du préfet, rapports, tableaux comparatifs, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19361938Détail
3X 4Dossiers de personnel classés par ordre alphabétique.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19121939Détail
3X 3Liste d'ancienneté par catégories du personnel de l'inspection de l'assistance publique, état du personnel, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19081920Détail
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