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Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1X 41Prestation des assurances sociales : instructions, états nominatifs des aliénés pris en charge par les assurances sociales, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19301940Détail
1X 40Exercices 1926-1928Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19261929Détail
1X 39Exercices 1921-1925Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19211925Détail
1X 38Service des aliénés, demandes de crédits : rapports du préfet au conseil général (1903-1911) ; calcul de la subvention de l'Etat aux communes : tableaux par communes, correspondance (1930-1936) ; contrôle des avances effectuées par la commune et le département : liste des dépenses par aliénés, correspondance (1936-1939) ; recours effectués sur les successions : états par assistés (1922-1934).Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19031939Détail
1X 37Réglementation : instructions préfectorales, circulaires ministérielles.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19121926Détail
1X 36Sanatoriums de Berck (Pas-de-Calais) et de Zuydcoote (Nord), inspection, présentation de nouveaux sanatoriums, fixation des prix de journée, projet de convention : correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19211927Détail
1X 35Préventorium de Belleville-sur-Bar, fondation, construction, fonctionnement, gestion du personnel : délibérations du conseil général, rapports et arrêtés du préfet, règlements, délibérations de la commission de surveillance, budgets, rapports d'inspection, rapport de l'architecte départemental, demande de renseignements sur les entrepreneurs candidats, exemples de règlements d'autres établissements, photographie du plan.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19261939Détail
1X 34Maison de retraite Crussy de Sedan, création, fonctionnement et gestion du personnel : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission du legs Crussy, budgets et comptes (exercices 1930-1939).Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19301939Détail
1X 33Construction : délibérations de la commission administrative, délibérations du conseil municipal, plans, devis, conditions d'adjudication, demandes de subvention, correspondance ; rattachement de la maternité privée à l'hôpital : règlement, rapports du sous-préfet, délibérations du conseil général et du conseil d'administration de l'hôpital, correspondance. 1903-1939Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19031939Détail
1X 32Fonctionnement, gestion du personnel, fixation des honoraires des médecins, aliénations de terrains : règlement (1903-1928), conventions avec l'armée (1921-1936), statuts du personnel administratif et secondaire (1936-1937), contrats passés avec les soeurs hospitalières, délibérations (1919-1939), comptes et budgets (exercice 1919-1939), actes notariés (1923-1928), correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19031939Détail
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