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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1X 21Nouvel hôpital de Mézières, construction des bâtiments : devis, cahiers des charges, plans, dossiers d'adjudications des travaux, correspondance.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19221935Détail
1X 20Demande de subvention : dossiers ; travaux : délibérations du conseil des bâtiments civils et de la commission administrative de l'hôpital, plans, rapports, devis ; échange et aliénation de terrains : délibérations de la commission d'administration, arrêté préfectoral d'autorisation, actes notariés.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19131913Détail
1X 19Fonctionnement et gestion du personnel : règlements, délibérations, statuts du personnel administratif secondaire, dossiers de candidature, comptes et budgets, livres de détail des recettes, convention avec l'autorité militaire sur le prix de journée, bail.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19021939Détail
1X 18Hospice de Givet, fonctionnement, aménagement : délibérations du conseil municipal et de la commission d'administration du bureau de bienfaisance, legs, devis, plans.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19191922Détail
1X 17Hospice de Fumay, fonctionnement, travaux : règlement, délibérations, comptes et budgets, extraits des testaments des legs Malcotte et Perlaux, plans, devis, dossier d'adjudication.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales18701939Détail
1X 16Hospice de Donchery, fonctionnement et gestion du personnel : instructions, délibérations, décret, traité avec les soeurs de la congrégation du Saint Enfant Jésus de Reims, comptes et budgets, aliénation de terrains.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19231929Détail
1X 15Hospice de Château-Porcien, fonctionnement : délibérations, comptes et budgets, adjudications, baux et donations.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19191939Détail
1X 14Clinique chirurgicale départementale, fonctionnement : instructions, délibérations.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19141938Détail
1X 13Arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative de l'hospice, rapports, devis, cahier de charges, plans.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19331936Détail
1X 12Plans, devis, cahiers des charges, délibérations de la commission administrative de l'hospice, dossiers d'adjudication des travaux.Ardennes. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales19251932Détail
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