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232527 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Intitulé | Auteur | Producteur | Périodique | Date de publication | Date début | Date fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 4M2 5 | Associations. - Déclaration : listes annuelles des associations déclarées, liste des sociétés sportives, rapports. | Ardennes. Préfecture\Direction de la réglementation et des libertés publiques\Bureau des élections et de l'administration générale | 1919 | 1939 | Détail | |||
| 47W 5 | H-W. | France. Institut national de la statistique et des études économiques\Direction régionale (Champagne-Ardenne) | 1946 | 1946 | Détail | |||
| 4M2 4 | Loteries, réglementation, demande d'autorisation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance. | Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau des élections et de l'administration | 1860 | 1936 | Détail | |||
| 4M2 3 | Colombophilie, recensement des pigeons voyageurs et autorisation de lâchers de pigeons : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapports de police, listes des localités ouvertes aux lâchers, listes nominatives des colombophiles, états numériques, feuilles de renseignements par commune, correspondance. | Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau des élections et de l'administration | 1928 | 1939 | Détail | |||
| 4M2 2 | Détention d'armes à feu, dépôts, contrebande : déclarations de détention, rapports de gendarmerie et de police, correspondance. | Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau des élections et de l'administration | 1927 | 1939 | Détail | |||
| 4M2 1 | Réglementation, nomination des débitants de poudre, déclaration de vente et de détention : circulaires, instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapports des commissaires de police et des maires. | Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau des élections et de l'administration | 1919 | 1939 | Détail | |||
| 47W 4 | A-G. | France. Institut national de la statistique et des études économiques\Direction régionale (Champagne-Ardenne) | 1946 | 1946 | Détail | |||
| 47W 3 | Boult-aux-Bois, Boutancourt, Brévilly, Bulson. | France. Institut national de la statistique et des études économiques\Direction régionale (Champagne-Ardenne) | 1946 | 1946 | Détail | |||
| 47W 2 | Les Ayvelles, Balaives-et-Butz, Belval-Bois-des-Dames, Blanzy-la-Salonnaise, Bossus-lès-Rumigny. | France. Institut national de la statistique et des études économiques\Direction régionale (Champagne-Ardenne) | 1946 | 1946 | Détail | |||
| 47W 1 | Adon, Ambly-Fleury, Anchamps, Authe, Autruche, Avaux. | France. Institut national de la statistique et des études économiques\Direction régionale (Champagne-Ardenne) | 1946 | 1946 | Détail |