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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
4U1 8Transcriptions : registre.France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19531967Détail
4U1 6-7Déclarations individuelles.France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19301955Détail
4U1 5Jugements.France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19221937Détail
4U1 4Enquête : procès-verbal.France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19541954Détail
4U1 3Serments professionnels [Il s’agit essentiellement de gardes champêtres, de gardes particuliers, de gardes-ventes et de receveurs et d’employés du bureau de poste].France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19151958Détail
4U1 2Activités de la juridiction, relations avec le parquet : circulaires, correspondance (1905-1924). Greffe, état des archives : compte rendu du greffier (s.d).France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)19051924Détail
4U1 1Juges et suppléants, installation : registre, ordonnances de la cour d'appel, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance (1878-1956). Commis greffier, installation : procès-verbaux de prestation de serment (1922, 1938-1939), acte de nomination du juge de paix (1958).France. Justice de paix (Asfeld, Ardennes)18781958Détail
1468W 1 - 3Compagnie républicaine de sécurité (CRS) n° 23France. Compagnie républicaine de sécurité n° 23 (Charleville-Mézières, Ardennes)19851997Détail
1466W 1 - 74Comité technique paritaire local, CAP, notations, avancements, décentralisation, plan de modernisation, inventaires, dossiers de carrière (B et T), passage à l'euroArdennes. Préfecture\Secrétariat général\Service des ressources humaines, des moyens et de la logistique19402002Détail
4U11 50Commission arbitrale des loyers : jugements, procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation, requêtes aux fins de conciliation, rapports d'expertises.France. Justice de paix (Flize, Ardennes)19221957Détail
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