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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1410W 1 - 12dossiers d'aide socialeArdennes. Conseil général\Direction des interventions sociales ardennaises\Service handicap vieillesse19931999Détail
1409W 1 - 162Balances, doc. prép. BP, budget principal + BL + Madef, subventions, SMMLB + SIGF, Garanties d'emprunt, Personnel dép.Ardennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget19991999Détail
1408W 1 - 228Installations classées, E.P. de coopération int., aff. comm., opérations imm., travaux, finances locales, réglementation, personnel communal, manif. sport., marchands ambulants, registres opér. imm/dél/imp.Sous-préfecture de Rethel19232001Détail
1406W 1 - 21Registres matricules, procès-verbaux des conseils, projets et activités, coopérative, inventaire et photosArdennes. Inspection académique\Écoles primaires19261998Détail
1407W 1 - 19Déclarations de revenusDirection départementale des services fiscaux19901992Détail
1398W 1 - 81Action sociale, économie, programmes communautaires, agriculture, forêts, zone du Moulin LeblancArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget19861997Détail
1405W 1 - 73dossiers de dispense du Service NationalDirection de la réglementation et des libertés publiques19712001Détail
1399W 1 - 11budgets et comptes administratifs des établissements médico-sociauxArdennes. Conseil général\Direction des interventions sociales ardennaises\Service tarification, contrôle et planification19821991Détail
1403W 1 - 18Procès-verbaux de la COPERArdennes. Conseil général\Secrétariat administratif19991999Détail
1401W 1 - 146Déclarations de revenusDirection départementale des services fiscaux19901990Détail
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