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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1270W 1 - 27Procès-verbaux CG et COPERArdennes. Conseil général\Secrétariat administratif19451989Détail
1269W 1RegistresArdennes. Conservation des hypothèques (Vouziers)19401941Détail
1268W 1 - 7Congés de maladieService des moyens et de la logistique19651980Détail
1260W 1 - 17Dossiers d'orientationCentre d'information et d'orientation de Charleville-Mézières19831985Détail
1266W 1 - 37Pièces comptablesArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau des finances départementales19601989Détail
1264W 1 - 58Contentieux et primes spécialesDirection départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes19631982Détail
1265W 1 - 45RegistresArdennes. Conservation des hypothèques (Charleville)19421955Détail
1262W 1 - 4Registres des contributions indirectesArdennes. Direction départementale des services fiscaux\Centre des impôts (Fumay)19731982Détail
1261W 1 - 36Acquisitions de terrains et d'immeublesArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau du patrimoine et des transports19661992Détail
1263W 1 - 24Registres de dédouanement et contentieuxFrance. Direction régionale des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne\Division des Ardennes\Centre régional de dédouanement19581989Détail
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