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232527 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Auteur Producteur Périodique Date de publication Date début Date fin  
1259W 1 - 39Procès-verbaux CG et COPERArdennes. Conseil général\Secrétariat administratif19821989Détail
1258W 1 - 4Registres d'immatriculation de véhicules, dossiers de détention d'armes, recherche dans l'intérêt des famillesArdennes. Préfecture\Direction de la réglementation et des libertés publiques\Bureau de la circulation routière19421987Détail
1254W 1 - 89Réglementation, rapports d'activité, budgets, contentieux, bulletins sanitairesDirection départementale des services vétérinaires19651990Détail
1256W 1 - 47Heures suplémentaires, allocations, emploi-vacances, notation et avancement, chronosBureau du personnel19831991Détail
1257W 1 - 10Réglementation, plans de sécurité, sommiers de déclarations, contrôleFrance. Direction régionale des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne\Division des Ardennes\Bureau de La Chapelle19251983Détail
1255W 1 - 5Rôles d'impôtsArdennes. Trésorerie générale (Sedan)19821982Détail
1253W 1 - 165Dossiers communauxArdennes. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt\Service forêt, espace rural, environnement19761989Détail
1252W 1 - 21Registres d'audiences, minutes de décisions, dossiers de procéduresConseil de prud'hommes de Sedan19421986Détail
1251W 1 - 13Dossiers contentieuxFrance. Direction régionale des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne\Division des Ardennes\Centre régional de dédouanement19801984Détail
1250W 1 - 78Pièces comptablesArdennes. Conseil général\Direction des affaires financières et du budget\Bureau des finances départementales19861988Détail
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