Réutilisation des données publiques
Suppression de la licence clic
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Afin de faciliter l’usage du portail internet des Archives départementales, la licence clic a été désactivée. Attention cependant, le règlement demeure en vigueur et se doit d’être appliqué pour toute réutilisation de documents issus des collections publiques des Archives départementales. Vous pouvez retrouver les informations de réutilisation dans la rubrique de présentation des archives en ligne.