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Découvrez les archives de la justice dans les Ardennes sous l'Ancien Régime

Exemples de documents de la série B

Mise en ligne des fiches descriptives des archives de la série B consacrée aux cours et juridictions antérieures à 1790

Le fonds des archives des cours et juridictions d’Ancien Régime conservé par les Archives départementales des Ardennes a été durement éprouvé lors de la Seconde guerre mondiale puisque, sur 1668 dossiers, seuls 31 ont survécu au bombardement de 1940. Les différentes « trouvailles » des dernières décennies ont cependant permis de remonter le nombre d’articles conservés à 96.

Ce sont les descriptions de ces documents dont le plus ancien remonte à 1313 qui sont désormais à votre disposition.

Les archives des cours de justice d’Ancien régime contiennent des jugements, des dossiers de procédure ainsi que des actes notariés enregistrés auprès de ces juridictions. Elles sont donc une source importante d’informations pour les chercheurs et les généalogistes en particulier ceux s’intéressant aux familles de la vallée de la Meuse. Les cours de justice de cette région sont en effet surreprésentées. Vous trouverez notamment des documents ayant trait aux cours de justice de Fumay, Revin, Aubrives, Vireux-Molhain, Vireux-Wallerand et à la prévôté royale d’Agimont siégeant à Givet.

Contenant également des documents relatifs aux maîtrises des eaux et forêt (juridictions chargées du contrôle des forêts), ce fonds comprend aussi de nombreux plans de bois répartis dans tout le département.

 

Pour accéder aux fiches descriptives, utilisez le formulaire de recherche et inscrivez le mot « JUSTICE » dans la case « Sujet » et le siècle que vous recherchez (ex : 16E SIECLE) dans la case « Contexte historique ».


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