Terrier de la seigneurie d'Amblimont (1562-1573)
Cote : 1J 185
Terrier de la seigneurie d’Amblimont indivise entre le Roi et Aubertin de Pouilly, seigneur d’Inor (Meuse) et d’Amblimont (1562-1573)
1 registre de 340 pages
ADA08, 1J 185
Commentaires
Les terriers sont des documents assez volumineux (sous forme de registres reliés) ayant une visée publique et officielle et doté d’une forte valeur probante juridique. Les seigneurs ne peuvent en réaliser qu’un seul dans leur vie, ou selon les coutumes, tous les vingt à trente ans.
Leur authenticité est assurée par une lettre-terrier du roi, délivrée par la grande ou par une petite chancellerie, qui autorise la réécriture du terrier avant d’être enregistrée par le juge le plus proche et affichée dans un lieu fréquenté puisque chaque personne doit venir y déclarer ce qu’il tient du seigneur. Ici, c’est Charles IX qui autorise la réécriture du terrier par une lettre qui est transcrite en début de registre afin d’affirmer le droit qu’a le seigneur, Aubertin de Pouilly, de le faire. La seigneurie d’Amblimont relève de la suzeraineté du seigneur de Mouzon qui n’est autre que le roi de France depuis que Charles V a pris possession, en 1379, de la ville à l’archevêque de Reims pour mieux la fortifier étant donné la situation stratégique à la frontière du royaume. Les habitants viennent déclarer à tour de rôle leurs propriétés : c’est le cas ici d’Henri Colson.
Ils peuvent être authentifiés devant notaire dans le Midi ou une cour de juridiction dans le Nord, avec des tabellions pour une juridiction laïque ou des clercs d’officialité devant une juridiction ecclésiastique. Le propriétaire garde une expédition et la minute reste dans l’étude du notaire. Ils se sont surtout développés aux XIVe et XVe siècles avec la Guerre de Cent Ans pour établir plus fermement les droits des seigneurs, en période de trouble. C’est ce qui est ici sous-entendu dans le texte :
Les terriers réalisés au XVIIIe siècle (temps de la « réaction féodale » pour certains historiens) sont qualitativement mieux dressés. Leur réalisation est confiée à des experts, les commissaires à terriers ou feudistes (accompagnés par des arpenteurs) qui ont reçu une formation en droit et connaissent bien le fonctionnement des seigneuries. Certains terriers sont accompagnés de plans parcellaires ou d'atlas de censive. Ces reconnaissances sont structurées de la même manière : nature du bien, anciens propriétaires, situation (lieu-dit et confront) et redevances. Mais les terriers ne décrivent que les censives et non les fiefs et les alleux (c’est-à-dire les propriétés acquises par héritage et libre de toute obligation ou redevance). S’adjoignent aux terriers traditionnels des plans terriers.
Les terriers sont abolis en 1790, ce qui est extrêmement rare puisque c’est la loi même qui abolit un type documentaire. Ils se trouvent fréquemment dans les séries F ou J des Archives départementales.
Bibliographie
PARENT, M., RICHER, FULGENCE. Abrégé chronologique de l'histoire de la ville de Mouzon avec ses dépendances et pays circonvoisins. [s.l.] : [s.n.], [1983]. Edition du manuscrit de 1774 du Père Fulgence Richer, capucin de Mouzon. (Cote KM/B 36)