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Accueil > Activités culturelles > Paléographie > Documents seigneuriaux, communaux et fiscaux du XIIIe siècle au XVIIe siècle

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Documents seigneuriaux, communaux et fiscaux du XIIIe siècle au XVIIe siècle

Foi et hommage rendus par Michel de Joyeuse, baron de Verpel (1631)
Aveu et dénombrement rendus par Jean-Claude de Cussigny (1686)
Lettres patentes de Charles IX du 19 décembre 1571
Lettres patentes de François Ier du 26 octobre 1540
Foi et hommage par Ozias de Cadenet, conseiller des comptes de Bresse, pour la terre de Nouart (1550)
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Echange de pièces de terre à Ecogne entre l'abbaye de Sept-Fontaines et Hugues Bauche (1251)
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Métiers d'autrefois

Actualités

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Atelier gratuit d'aide à la recherche " Petites et grandes ressources des archives de la justice "

Jeudi 6 avril 2023 à 14h00

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Mise en ligne des recensements de population pour la commune de Carignan

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Poursuite de la mise en ligne des recensements de population antérieurs à 1931 - E et F

Les communes dont le nom commence par les lettres E et F

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Classement des fonds d'école aux archives départementales

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Nouveaux registres de catholicité pour la commune de Puiseux, 1809 à 1826

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Nouveaux registres de catholicité pour la commune de Neuvizy, 1798 - 1845

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Poursuite de la mise en ligne des recensements de population antérieurs à 1931 - C et D

Les communes dont le nom commence par les lettres C et D

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Mise à jour des registres d'état civil pour l'année 1922

Espace personnel

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